INFORMATIONS LEGALES

informations légales

La société

Site internet : www.inspiration-parquets.fr

Éditeur : INSPIRATION PARQUETS

SARL au capital social de 16000€

Nº SIREN: 814 456 927

Siège social : 5 rue Alexandre Yersin - 39100 DOLE - France

Capital social : 16000€ Téléphone : 03 84 79 13 70 Directeur de la publication : Mr Frascaro Romain

Propriété intellectuelle

Le site www.inspiration-parquets.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La présentation générale du site est originale et également protégée.

Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code html des pages de ce serveur dans le but de diffusion publique.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Pour toute autre utilisation, vous pouvez contacter notre chargé de partenariat à l'adresse suivante : inspiration-parquets@gmail.com

Les bases de données établies par le Propriétaire sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sauf autorisation écrite du Propriétaire, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

Copyright

Ce site est hébergé par la société :

OVH

Il a été créé par la société : INSPIRATION PARQUETS

Copyright : INSPIRATION PARQUETS

Juridiction

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.

En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Photos et nom des produits non contractuelles.

Le magasin Inspiration parquets se réserve le droit de proposer ou non les produits présentés sur ce site.

Utilisation de cookies

Ce site utilise des cookies afin d'optimiser votre expérience, en naviguant sur ce site vous accepter de recevoir des cookies depuis inspiration-parquets.fr